Propriétaire et éditeur du site https://www.ecolecakedesign.paris:
Société : Gâteaux sur Mesure
Dénomination commerciale: Ecole de Cake Design de Paris
SIRET : 809 951 916 00026
N° de TVA intracommunautaire : FR37809951916
Code APE : 8532Z
Président : Galina Duverne
Déclaration d’activité formation:
La société Gâteaux sur Mesure a déclaré son activité de formation auprès du préfet de la région Ile de France. A ce titre, elle a obtenu le numéro d’enregistrement 11 75 52011 75. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
Notre identifiant Data Dock est le 0005613.
Adresse de correspondance:
88 rue du Mont Cenis
75018 PARIS
Hébergement du site https://www.ecolecakedesign.paris:
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Propriété intellectuelle:
La marque ‘Ecole de Cake Design de Paris’ a été déposée à l’INPI le XX sous le N° XXXXX. Elle est enregistrée dans les classes XX.
La marque et le logo ‘Gâteaux sur Mesure Paris’ ont été déposés à l’INPI le 30 juin 2013 sous le N° 4016332. Elle est enregistrée dans les classes 30, 41 et 43.
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site https://www.ecolecakedesign.paris appartiennent à Gâteaux sur Mesure. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Gâteaux sur Mesure est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. La reproduction des documents du ‘site’ autorisée est celle effectuée exclusivement aux fins d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Accès au site Internet https://www.ecolecakedesign.paris:
L’accès au site http://www.gateauxsurmesure.com et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Gâteaux sur Mesure et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Récolte et traitement de données personnelles:
Déclaration à la CNIL : numéro d’enregistrement 1873653v0.
Le responsable du traitement des données personnelles est Galina Duverne dont les coordonnées suivent :
88 rue du Mont Cenis
75018 PARIS
Les données sont récoltées aux fins de traiter les commandes et les inscriptions aux formations. Les destinataires de ces données sont exclusivement le personnel de la société Gâteaux sur Mesure. A tout moment, les clients de Gâteaux sur Mesure peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant, les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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